Communication : mATIÈRES PREMIÈRES, VOS PAPIERS !

Un récent document standardisé vise à améliorer l’échange, entre fournisseurs et fabricants, des informations sur les ingrédients utilisés en cosmétique.

Bientôt la fin d’un fastidieux travail administratif ? Jusqu’à présent, les fournisseurs de matières premières remplissaient autant de fiches qu’ils avaient de clients. Désormais, une seule et même fiche standard est disponible pour tous. Longue de 20 pages, elle comporte six parties : identification de la matière première ; stockage, conditionnement, manipulation et transport ; données analytiques ; informations toxicologiques ; informations éco-toxicologiques et enfin, informations réglementaires. À quoi s’ajoute une annexe, la « fiche individuelle substance », où figure son statut Reach, c’est-à-dire si et quand la matière première sera enregistrée. « C’est un gros document, qui peut faire peur aux fournisseurs de prime abord, reconnaît François Bourrust, président de la commission réglementaire de Cosmed et membre du groupe de travail sur cette fiche. Mais il ne s’agit pas de tout remplir, et l’investissement est pérenne. » De plus, « pour respecter la propriété intellectuelle et la confidentialité, certaines informations seront communiquées avec un accord de secret », précise Bernard Brancq, président d’Aspa-Ingrecos.

L’utilisation de cette fiche, disponible sur les sites des participants à sa création (lire encadré ci-dessous), n’est pas obligatoire, et elle ne se substitue pas aux documents réglementaires. Mais son adoption est vivement encouragée car elle permet de rationaliser la tâche des services réglementaires, qui ploient sous le travail, notamment en raison de Reach, le règlement européen sur les produits chimiques. Autre avantage, selon le consultant Pierre Perrier, du cabinet Essential consulting : « Spécialement développé à cet effet, ce questionnaire est bien mieux adapté que ne le sont les fiches de données de sécurité pour répondre aux exigences du nouveau règlement, en particulier de son annexe I. »

Enfin, un suivi est prévu lors de réunions bisannuelles afin d’améliorer le document si nécessaire. Mais son avenir dépendra de sa capacité à s’étendre à l’échelle européenne. « Nous y travaillons activement », précise Anne Dux, directrice des affaires scientifiques et réglementaires, chargée des relations européennes à la Febea. Des contacts informels ont déjà eu lieu avec le Colipa et l’EFfCI (1) à Bruxelles. Sachant que le but est de voir cette nouvelle fiche adoptée comme base de travail au niveau international.

En savoir + : http://www.industrie.gouv.fr/enjeux/chimie/fiche-echanges-mp.html

Facebook
Twitter